42196_CC_20080708

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-AGATHE-EN-DONZY"


Informations

Nom du document DU_42196
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-AGATHE-EN-DONZY
Maillage 42196 SAINTE-AGATHE-EN-DONZY
Source Téléversement
Téléversé le 30/10/2023 à 10:14
Publié le 15/11/2023 à 18:42
Mis à jour le 15/11/2023 à 18:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42196_CC_20080708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e860318b2719a86cb3c1c3a63ac41f3
Producteur Mairie de Essertines-en-Donzy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-AGATHE-EN-DONZY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42196
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2898585,45.8245319,4.3223452,45.84718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42196_procedure_20080708.pdf Procédure
42196_rapport_20080708.pdf Rapport
42196_annexe_20080708.pdf Annexe
42196_liste_annexes_20080708.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Essertines-en-Donzy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.essertines.en.donzy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ste.agathe.en.donzy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.