56250_PLU_20221014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEHILLAC"


Informations

Nom du document DU_56250
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEHILLAC
Maillage 56250 THEHILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2024 à 09:31
Publié le 26/01/2024 à 14:50
Mis à jour le 26/01/2024 à 14:50
Statut
Version 4
Nom de l'archive 56250_PLU_20221014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e8c51b933d59c524c26d18ab5b62d14
Producteur Agence d'Attractivité et de Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEHILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56250
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.145143,47.5249266,-2.0964093,47.5790543]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56250_procedure_20221014.pdf Procédure
56250_rapport_20221014.pdf Rapport
56250_padd_20221014.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56250_prescription_lin_01_00_20221014.pdf Espace boisé classé
56250_prescription_lin_07_01_20221014.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56250_prescription_pct_01_01_20221014.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
56250_prescription_pct_07_01_20221014.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
56250_prescription_pct_16_01_20221014.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56250_prescription_pct_22_00_20221014.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
56250_prescription_surf_02_00_20221014.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
56250_prescription_surf_05_00_20221014.pdf Emplacement réservé
56250_prescription_surf_07_00_20221014.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56250_prescription_surf_15_01_20221014.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
56250_prescription_surf_18_00_20221014.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
56250_reglement_20221014.pdf Règlement écrit
56250_reglement_graphique_20221014.pdf Règlement graphique
56250_annexes_sanitaires_20171102.pdf Annexes sanitaires
56250_aptitude_sols_eu_20171102.pdf Aptitude sols eu
56250_liste_SUP_20171102.pdf Liste SUP
56250_plan_reseau_ep_20171102.pdf Plan reseau ep
56250_resume_non_technique_20171102.pdf Resume non technique
56250_orientations_amenagement_20221014.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.