31518_PLU_20100824

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THOMAS"


Informations

Nom du document DU_31518
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THOMAS
Maillage 31518 SAINT-THOMAS
Source Inconnue
Téléversé le 12/09/2016 à 16:47
Publié le 12/09/2016 à 16:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 31518_PLU_20100824
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1e9ae5b110ef63c26c63f5df29fb2461
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THOMAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.0501709120054397,43.49355005650374,1.1168124114409208,43.536923976217366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31518_reglement_20100824.pdf Règlement écrit
31518_prescription_surf_05_1_20100824.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31518_tableau_SUP_20100824.pdf Tableau SUP
31518_orientations_amenagement_20100824.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.thomas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.thomas@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31518 SAINT-THOMAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.