53101_PLU_20211118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROMENTIERES"



Informations

Nom du document DU_53101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROMENTIERES
Maillage 53101 FROMENTIERES
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2026 à 11:14
Publié le 30/06/2026 à 11:42
Mis à jour le 30/06/2026 à 11:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 53101_PLU_20211118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1ec77572fac5906fb8bb8c4b62010466
Producteur Mairie de Fromentières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROMENTIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 53101
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7047028,47.842912,-0.6246024,47.8995216]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
53101_procedure_20211118.pdf Procédure
53101_rapport_1_20211118.pdf Partie 1
53101_rapport_2_20211118.pdf Partie 2
53101_padd_20211118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
53101_reglement_20211118.pdf Règlement écrit
53101_reglement_graphique_1_20211118.pdf Règlement graphique 1
53101_Atlas_Zones_Inondables_20211118.pdf Atlas Zones Inondables
53101_annexes_sanitaires_20211118.pdf Annexes sanitaires
53101_avis_PPA_20211118.pdf Avis PPA
53101_classement_sonore_20211118.pdf Classement sonore
53101_info_surf_14_00_20211118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
53101_info_surf_16_00_2021118.pdf Info surf 16 00
53101_info_txt_04_00_20211118.pdf Info txt 04 00
53101_info_txt_38_00_20211118.pdf Info txt 38 00
53101_liste_pieces_20211118.pdf Liste pieces
53101_liste_sup_20211118.pdf Liste sup
53101_plan_sup_20211118.pdf Plan sup
53101_orientations_amenagement_1_20211118.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fromentières
Téléphone : Aucun
Courriel : fromentieres@chateaugontier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Fromentières
Téléphone : Aucun
Courriel : fromentieres@chateaugontier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.