84029_PLU_20230615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMARET-SUR-AIGUES"


Informations

Nom du document DU_84029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMARET-SUR-AIGUES
Maillage 84029 CAMARET-SUR-AIGUES
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2023 à 09:29
Publié le 05/07/2023 à 10:15
Mis à jour le 05/07/2023 à 10:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 84029_PLU_20230615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ef0f719a681be14e16dabf107154311
Producteur Mairie de Camaret-sur-Aigues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84029_Procedure_20230615.pdf Procedure
84029_rapport_20230615.pdf Rapport
84029_padd_20230615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84029_reglement_20230615.pdf Règlement écrit
84029_reglement_graphique_1_20230615.pdf Règlement graphique 1
84029_reglement_graphique_2_20230615.pdf Règlement graphique 2
84029_annexes_sanitaires_20230615.pdf Annexes sanitaires
84029_info_surf_14_1_20230615.pdf Info surf 14 1
84029_info_surf_32_1_20230615.pdf Info surf 32 1
84029_sup_20230615.pdf Sup
84029_orientations_amenagement_20230615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.