57351_PLU_20120316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JURY"



Informations

Nom du document DU_57351
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JURY
Maillage 57351 JURY
Source Téléversement
Téléversé le 26/08/2025 à 12:31
Publié le 27/08/2025 à 14:46
Mis à jour le 27/08/2025 à 14:46
Statut Publié
Version 79
Nom de l'archive 57351_PLU_20120316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1ef80cb204ed305f38a8cd5d4ede0bd4
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JURY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57351
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2014/10/02. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2394716,49.0631813,6.2725287,49.0820285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57351_procedure_20120316.pdf Procédure
57351_rapport_20120316.pdf Rapport
57351_padd_20120316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57351_reglement_20120316.pdf Règlement écrit
57351_reglement_graphique_20120316.pdf Règlement graphique
57351_info_lin_99_00_5_20120316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57351_info_lin_99_00_6_20120316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
57351_info_surf_14_00_1_20120316.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
57351_info_surf_19_01_1_20120316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57351_info_surf_19_01_2_20120316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57351_info_surf_19_01_3_20120316.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57351_info_surf_99_00_1_20120316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57351_info_surf_99_00_2_20120316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57351_info_surf_99_00_3_20120316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57351_info_surf_99_00_4_20120316.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57351_liste_annexes_20120316.pdf Liste annexes
57351_liste_sup_20120316.pdf Liste sup
57351_plan_sup_20120316.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

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