11209_PLU_20251029

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUC-SUR-AUDE"


Informations

Nom du document DU_11209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUC-SUR-AUDE
Maillage 11209 LUC-SUR-AUDE
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 11:39
Publié le 17/03/2026 à 08:14
Mis à jour le 17/03/2026 à 08:14
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 11209_PLU_20251029
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1efcd61963e6e97f95b6dd955574c1cd
Producteur Mairie de Luc sur Aude
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUC-SUR-AUDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11209
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2532669,42.9499087,2.3161488,42.9769239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/10/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11209_procedure_20251029.pdf Procédure
11209_rapport_1_20251029.pdf Partie 1
11209_padd_20251029.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11209_prescription_surf_05_00_20251029.pdf Emplacement réservé
11209_reglement_20251029.pdf Règlement écrit
11209_reglement_graphique_0_20251029.pdf Tableau d’assemblage
11209_info_surf_19_01_aep_20251029.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
11209_info_surf_19_01_ep_20251029.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
11209_info_surf_19_01_eu_20251029.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
11209_liste_sup_20251029.pdf Liste sup
11209_orientations_amenagement_20251029.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Luc sur Aude
Téléphone : 04 68 74 01 55
Courriel : mairie@luc-sur-aude.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Luc sur Aude
Téléphone : 04 68 74 01 55
Courriel : mairie@luc-sur-aude.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.