31320_PLU_20210709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARQUEFAVE"


Informations

Nom du document DU_31320
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARQUEFAVE
Maillage 31320 MARQUEFAVE
Source Téléversement
Téléversé le 21/07/2021 à 10:04
Publié le 21/07/2021 à 15:31
Mis à jour le 21/07/2021 à 15:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31320_PLU_20210709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f042fd165ed4a66d236da05525a72e1
Producteur Commune de Marquefave

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARQUEFAVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31320
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/07/2021.
Emprise [1.2282075,43.2856076,1.2922974,43.3364018]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31320_procedure_20210709.pdf Procédure
31320_rapport_1_20210709.pdf Partie 1
31320_rapport_2_20210709.pdf Partie 2
31320_padd_20210709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31320_reglement_20210709.pdf Règlement écrit
31320_reglement_graphique_1_20210709.pdf Règlement graphique 1
31320_reglement_graphique_2_20210709.pdf Règlement graphique 2
31320_info_lin_19_01_aep_20210709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
31320_info_lin_19_01_eu_20210709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
31320_info_surf_04_00_20210709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31320_info_surf_14_00_20210709.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31320_info_surf_19_01_eu_20210709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
31320_liste_annexes_20210709.pdf Liste annexes
31320_liste_sup_20210709.pdf Liste sup
31320_plan_sup_20210709.pdf Plan sup
31320_sup_I4_20210709.pdf Sup I4
31320_orientations_amenagement_20210709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Marquefave
Téléphone : Aucun
Courriel : contacts@marquefave.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contacts@marquefave.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.