95028_PLU_20220412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ATTAINVILLE"



Informations

Nom du document DU_95028
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ATTAINVILLE
Maillage 95028 ATTAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 26/07/2022 à 15:05
Publié le 16/08/2022 à 08:33
Mis à jour le 16/08/2022 à 08:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 95028_PLU_20220412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f1adba9e5393c9c5209619c40d5e4e9
Producteur Mairie d'Attainville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ATTAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95028
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/08/2022.
Emprise [2.3287893,49.0448667,2.3755473,49.0766161]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95028_procedure_20220412.pdf Procédure
95028_rapport_1_20220412.pdf Partie 1
95028_rapport_2_20220412.pdf Partie 2
95028_padd_20220412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95028_reglement_20220412.pdf Règlement écrit
95028_reglement_graphique_1_20220412.pdf Règlement graphique 1
95028_reglement_graphique_2_20220412.pdf Règlement graphique 2
95028_reglement_graphique_3_20220412.pdf Règlement graphique 3
95028_info_surf_02_00_20220412.pdf Zone d'aménagement concerté
95028_info_surf_10_00_20220412.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
95028_info_surf_14_00_20220412.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95028_info_surf_19_01_20220412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
95028_info_surf_27_00_20220412.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95028_info_surf_38_00_20220412.pdf Secteurs d'information sur les sols
95028_info_surf_99_00_1_20220412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95028_info_surf_99_00_2_20220412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
95028_liste_annexes_20220412.pdf Liste annexes
95028_liste_sup_20220412.pdf Liste sup
95028_plan_sup_20220412.pdf Plan sup
95028_orientations_amenagement_20220412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.