29271_CC_20160208

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VOUGAY"


Informations

Nom du document DU_29271
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VOUGAY
Maillage 29271 SAINT-VOUGAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/07/2022 à 11:53
Publié le 05/07/2022 à 12:15
Mis à jour le 05/07/2022 à 12:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29271_CC_20160208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f4237df81b862574893a9428c26bd1e
Producteur Mairie de SAINT-VOUGAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VOUGAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29271
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/07/2022.
Emprise [-4.1714732,48.5615541,-4.1180828,48.6220612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29271_procedure_20160208.pdf Procédure
29271_rapport_20160208.pdf Rapport
29271_document_graphique_20160208.pdf Document graphique
29271_document_graphique_Kermadec_20160208.pdf Document graphique Kermadec
29271_document_graphique_Le_Bourg_20160208.pdf Document graphique Le Bourg
29271_document_graphique_Le_Roz_20160208.pdf Document graphique Le Roz
29271_document_graphique_Mesnars_Poul_Laeron_20160208.pdf Document graphique Mesnars Poul Laeron
29271_document_graphique_Moguer_20160208.pdf Document graphique Moguer
29271_info_surf_16_1_20160208.pdf Info surf 16 1
29271_info_surf_19_1_20160208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-VOUGAY
Téléphone : Aucun
Courriel : saintvougay.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : saintvougay.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.