200066009_SCOT_20190325

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION MULHOUSIENNE"


Informations

Nom du document scot_200066009
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) REGION MULHOUSIENNE
Maillage scot_200066009 SCOT REGION MULHOUSIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2021 à 10:01
Publié le 16/02/2021 à 10:50
Mis à jour le 16/02/2021 à 10:50
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 200066009_SCOT_20190325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1f4e47ce8de98644c3863b0f4b3ebe26
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT REGION MULHOUSIENNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066009
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2021.
Emprise [7.1808844,47.6608614,7.5636952,47.9011114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200066009_procedure_20190325.pdf Procédure
200066009_doo_20190325.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200066009_padd_20190325.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200066009_rapport_20190325.pdf Rapport
200066009_daac_20190325.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200066009_doo-annexe2_20190325.pdf Doo-annexe2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.