69038_PLU_20220310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBOST-LONGESSAIGNE"


Informations

Nom du document DU_69038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Maillage 69038 CHAMBOST-LONGESSAIGNE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2023 à 15:17
Publié le 16/02/2023 à 13:51
Mis à jour le 16/02/2023 à 13:51
Statut
Version 10
Nom de l'archive 69038_PLU_20220310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f55ca2bdab33abef4ad7341ccbc5406
Producteur Commune de Chambost-Longessaigne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMBOST-LONGESSAIGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3480654,45.7483151,4.4088357,45.8076114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/03/2022
Date de publication : 10/03/2022
Date de révision : 16/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69038_procedure_20220310.pdf Procédure
69038_rapport_1_20220310.pdf Partie 1
69038_padd_20220310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69038_prescription_surf_02_00_20220310.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69038_prescription_surf_05_1_20220310.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69038_reglement_20220310.pdf Règlement écrit
69038_info_lin_19_01_20220310.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69038_info_lin_19_02_20220310.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69038_info_lin_99_02_20220310.pdf autre relevant de la loi montagne
69038_info_pct_99_02_20220310.pdf autre relevant de la loi montagne
69038_info_surf_04_01_20220310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69038_info_surf_04_20220310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69038_info_surf_07_00_20220310.pdf Périmètre de développement prioritaire économie d'énergie
69038_info_surf_22_00_20220310.pdf Protection des rives des plans d'eau en zone de montagne
69038_info_surf_99_00_1_20220310.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69038_info_surf_99_00_2_20220310.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69038_liste_annexes_20220310.pdf Liste annexes
69038_liste_sup_20220310.pdf Liste sup
69038_plan_sup_20220310.pdf Plan sup
69038_orientations_amenagement_1_20220310.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Chambost-Longessaigne
Téléphone : 04 74 26 33 85
Courriel : mairie@chambost-longessaigne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 74 26 33 85
Courriel : mairie@chambost-longessaigne.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.