46318_PLU_20170926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEMINES"



Informations

Nom du document DU_46318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEMINES
Maillage 46318 THEMINES
Source Inconnue
Téléversé le 23/08/2018 à 12:20
Publié le 23/08/2018 à 13:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 46318_PLU_20170926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f86597fb03bee4235292d5671707e2b
Producteur Communauté de communes du Grand-Figeac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEMINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7799315594241671,44.71029910516795,1.8550292663553631,44.7656203049111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46318_contraintes_20170926.pdf Contraintes
46318_info_lin_19_aep_20170926.pdf Info lin 19 aep
46318_info_lin_19_dechets_20170926.pdf Info lin 19 dechets
46318_info_lin_19_eu_20170926.pdf Info lin 19 eu
46318_info_surf_04_20170926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
46318_info_surf_17_20170926.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
46318_info_surf_26_20170926.pdf Lotissement
46318_info_surf_32_20170926.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
46318_liste_sup_20170926.pdf Liste sup
46318_orientations_amenagement_20170926.pdf OAP
46318_padd_20170926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
46318_pdipr_20170926.pdf Pdipr
46318_plan_sup_20170926.pdf Plan sup
46318_prescription_pct_07_20170926.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
46318_procedure_20170926.pdf Procédure
46318_rapport_20170926.pdf Rapport
46318_reglement_20170926.pdf Règlement écrit
46318_reglement_graphique_20170926.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Grand-Figeac
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@grand-figeac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.