34095_PLU_20250213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FABREGUES"


Informations

Nom du document DU_34095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FABREGUES
Maillage 34095 FABREGUES
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2025 à 16:52
Publié le 25/06/2025 à 17:09
Mis à jour le 25/06/2025 à 17:09
Statut
Version 17
Nom de l'archive 34095_PLU_20250213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f87ccba59ad4472c1224e4e6be73586
Producteur Mairie de Fabrègues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FABREGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7231519,43.4933165,3.8245001,43.5688392]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34095_procedure_20250213.pdf Procédure
34095_rapport_1_20250213.pdf Partie 1
34095_rapport_2_20250213.pdf Partie 2
34095_rapport_3_20250213.pdf Partie 3
34095_rapport_4_20250213.pdf Partie 4
34095_padd_20250213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34095_reglement_20250213.pdf Règlement écrit
34095_reglement_graphique_1_20250213.pdf Règlement graphique 1
34095_reglement_graphique_2_20250213.pdf Règlement graphique 2
34095_reglement_graphique_3_20250213.pdf Règlement graphique 3
34095_info_surf_19_01_20250213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34095_info_surf_19_02_20250213.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
34095_info_surf_19_03_20250213.pdf Info surf 19 03
34095_info_surf_19_04_20250213.pdf Info surf 19 04
34095_info_surf_19_05_20250213.pdf Info surf 19 05
34095_info_surf_30_00_20250213.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34095_info_surf_99_00_1_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34095_info_surf_99_00_2_20250213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34095_liste_sup_20250213.pdf Liste sup
34095_plan_sup_20250213.pdf Plan sup
34095_ppri_20250213.pdf Ppri
34095_orientations_amenagement_1_20250213.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fabrègues
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@fabregues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0467856182
Courriel : urbanisme@fabregues.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.