28141_CC_20080724

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ERMENONVILLE-LA-GRANDE"


Informations

Nom du document DU_28141
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ERMENONVILLE-LA-GRANDE
Maillage 28141 ERMENONVILLE-LA-GRANDE
Source Inconnue
Téléversé le 24/01/2019 à 14:38
Publié le 24/01/2019 à 15:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 28141_CC_20080724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f8da1e4635b0c8d34474f7420aae1fc
Producteur Commune d'Ermenonville-la-Grande

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ERMENONVILLE-LA-GRANDE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3444803877330402,48.3182037763509,1.4125128722226614,48.35570636458971]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28141_annexes_sanitaires_20080724.pdf Annexes sanitaires
28141_assainissements_20080724.pdf Assainissements
28141_eau_potable_20080724.pdf Eau potable
28141_liste_SUP_20080724.pdf Liste SUP
28141_liste_contraintes_20080724.pdf Liste contraintes
28141_plan_contraintes_20080724.pdf Plan contraintes
28141_plan_servitudes_20080724.pdf Plan servitudes
28141_plan_zonage_bourg_20080724.pdf Plan zonage bourg
28141_plan_zonage_general_20080724.pdf Plan zonage general
28141_procedure_20080724.pdf Procédure
28141_rapport_20080724.pdf Rapport
28141_reseaux_electriques_20080724.pdf Reseaux electriques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Ermenonville-la-Grande
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ermenonvillelagrande@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ermenonvillelagrande@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.