95369_PLU_20190516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGENCY"



Informations

Nom du document DU_95369
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARGENCY
Maillage 95369 MARGENCY
Source Inconnue
Téléversé le 22/05/2019 à 16:13
Publié le 09/07/2019 à 18:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 95369_PLU_20190516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1f922901acdbf882517a84e5d9742c90
Producteur Mairie de Margency

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARGENCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.281121191743207,48.99679503150636,2.297234025803139,49.00659504097931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95369_info_surf_04_01_20190516.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
95369_info_surf_14_00_20190516.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
95369_info_surf_16_00_20190516.pdf Site archéologique
95369_info_surf_17_00_20190516.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
95369_info_surf_19_01_01_20190516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
95369_info_surf_19_01_02_20190516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
95369_info_surf_19_01_03_20190516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
95369_info_surf_19_01_06_20190516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (06)
95369_info_surf_19_01_07_20190516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (07)
95369_info_surf_19_01_08_20190516.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (08)
95369_info_surf_21_00_20190516.pdf Projet de plan de prévention des risques
95369_info_surf_27_00_20190516.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
95369_info_surf_32_00_20190516.pdf Secteur de taxe d'aménagement
95369_info_surf_38_00_20190516.pdf Secteurs d'information sur les sols
95369_info_surf_99_00_1_20190516.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
95369_info_surf_99_00_2_20190516.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
95369_info_surf_99_00_3_20190516.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
95369_liste_annexes_20190516.pdf Liste annexes
95369_liste_sup_20190516.pdf Liste sup
95369_orientations_amenagement_20190516.pdf OAP
95369_padd_20190516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95369_plan_sup_20190516.pdf Plan sup
95369_prescription_surf_05_00_20190516.pdf Emplacement réservé
95369_procedure_20190516.pdf Procédure
95369_rapport_1_20190516.pdf Partie 1
95369_rapport_2_20190516.pdf Partie 2
95369_reglement_20190516.pdf Règlement écrit
95369_reglement_graphique_20190516.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Margency
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-maire@mairie-margency.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-maire@mairie-margency.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.