37249_PLU_20230301

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SONZAY"


Informations

Nom du document DU_37249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SONZAY
Maillage 37249 SONZAY
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2024 à 12:25
Publié le 29/07/2024 à 12:57
Mis à jour le 29/07/2024 à 12:57
Statut
Version 5
Nom de l'archive 37249_PLU_20230301
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1fb42b3dd2067621d66e6b41c7396966
Producteur Communauté de communes Gâtine & Choisilles - Pays de Racan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SONZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37249
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.4199366,47.4716107,0.5346408,47.5539678]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37249_procedure_20230301.pdf Procédure
37249_rapport_1_20230301.pdf Partie 1
37249_rapport_2_20230301.pdf Partie 2
37249_padd_20230301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37249_reglement_20230301.pdf Règlement écrit
37249_reglement_graphique_1_20230201.pdf Règlement graphique 1
37249_reglement_graphique_2_20230201.pdf Règlement graphique 2
37249_reglement_graphique_3_20230201.pdf Règlement graphique 3
37249_info_lin_20230301_pdipr.pdf Info lin 20230301

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.