42132_PLU_20180503

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALLEVAL"


Informations

Nom du document DU_42132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALLEVAL
Maillage 42132 MALLEVAL
Source Inconnue
Téléversé le 08/10/2019 à 15:47
Publié le 09/10/2019 à 08:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42132_PLU_20180503
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-1fdba8f0a47c2be4f68eba6a88fcebbd
Producteur Mairie de Malleval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALLEVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.707142652580648,45.371420458319115,4.745761309321897,45.397019964910655]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42132_info_pct_16_00_20180503.pdf Site archéologique
42132_info_surf_04_00_20180503.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42132_info_surf_14_00_1_20180503.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
42132_info_surf_14_00_2_20180503.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
42132_info_surf_14_00_3_20180503.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
42132_info_surf_14_00_4_20180503.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (4)
42132_info_surf_14_00_5_20180503.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (5)
42132_info_surf_14_00_6_20180503.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (6)
42132_info_surf_19_01_1_20180503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42132_info_surf_19_01_20180503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42132_info_surf_19_01_2_20180503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42132_info_surf_19_01_3_20180503.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42132_info_surf_19_02_1_20180503.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
42132_info_surf_19_02_2_20180503.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
42132_liste_sup_1_20180503.pdf Liste sup 1
42132_liste_sup_2_20180503.pdf Liste sup 2
42132_orientations_amenagement_20180503.pdf OAP
42132_padd_20180503.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42132_plan_sup_20180503.pdf Plan sup
42132_prescription_surf_05_00_20180503.pdf Emplacement réservé
42132_rapport_20180503.pdf Rapport
42132_reglement_20180503.pdf Règlement écrit
42132_sup_avap_20180503.pdf Sup avap

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Malleval
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.malleval@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.malleval@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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