200066678_PLUi_20260108_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE partie C"


Informations

Nom du document DU_200066678_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE partie C
Maillage 200066678 PLUI DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 09:01
Publié le 13/02/2026 à 12:33
Mis à jour le 03/06/2026 à 09:49
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 200066678_PLUi_20260108_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1fea6a381e3c66d18639d5a3cf7ebf69
Producteur Communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066678
  • -
  • PLUi
  • -
  • C
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [2.1301677,44.6159047,2.3616086,44.828867]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@chataigneraie15.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes de la Châtaigneraie Cantalienne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@chataigneraie15.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.