31284_PLU_20130319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUZERVILLE"


Informations

Nom du document DU_31284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUZERVILLE
Maillage 31284 LAUZERVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 12/08/2016 à 17:38
Publié le -
Mis à jour le 17/02/2020 à 16:12
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 31284_PLU_20130319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-1ffe943ca3f526f1f9b1e38c6a6f5553
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31284 LAUZERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.