24587_PLU_20141027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRAC"


Informations

Nom du document DU_24587
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VITRAC
Maillage 24587 VITRAC
Source Inconnue
Téléversé le 08/02/2017 à 15:52
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 24587_PLU_20141027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-200c0207ea97cf6b0384992aa74c4b2d
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24587 VITRAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.