66021_PLU_20201119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOMPAS"


Informations

Nom du document DU_66021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOMPAS
Maillage 66021 BOMPAS
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2020 à 11:02
Publié le 18/12/2020 à 14:56
Mis à jour le 18/12/2020 à 14:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66021_PLU_20201119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-200d7c73712758859ff42d2e09d58c06
Producteur Perpignan Mediterranee Metropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOMPAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/12/2020.
Emprise [2.9245236,42.7137251,2.9605672,42.7405248]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66021_procedure_20201119.pdf Procédure
66021_rapport_20160919.pdf Rapport
66021_padd_20150921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66021_prescription_surf_05_20130327.pdf Emplacement réservé
66021_reglement_20160919.pdf Règlement écrit
66021_reglement_graphique_20150921.pdf Règlement graphique
66021_SUP_20201119.pdf SUP
66021_annexes_sanitaires_20130327.pdf Annexes sanitaires
66021_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66021_plan_SUP_20130327.pdf Plan SUP
66021_orientations_20160919.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Mediterranee Metropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.