60013_PLU_20241010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGICOURT"



Informations

Nom du document DU_60013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGICOURT
Maillage 60013 ANGICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 16:19
Publié le 03/12/2024 à 16:51
Mis à jour le 03/12/2024 à 16:51
Statut
Version 4
Nom de l'archive 60013_PLU_20241010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2024b96b3c5ffde4ab520d8478f941a8
Producteur Mairie d'Angicourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANGICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60013
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4833729,49.2997296,2.5214008,49.3298726]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/10/2024
Date de publication : 10/10/2024
Date de révision : 03/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60013_procedure_20241010.pdf Procédure
60013_rapport_1_20241010.pdf Partie 1
60013_rapport_2_20241010.pdf Partie 2
60013_rapport_3_20241010.pdf Partie 3
60013_rapport_4_20241010.pdf Partie 4
60013_rapport_5_20241010.pdf Partie 5
60013_padd_20241010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60013_prescription_surf_05_00_20241010.pdf Emplacement réservé
60013_reglement_20241010.pdf Règlement écrit
60013_reglement_graphique_20241010.pdf Règlement graphique
60013_info_lin_19_01_20241010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60013_info_surf_99_00_20241010.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60013_plan_SUP_20241010.pdf Plan SUP
60013_sommaire_MS1_20241010.pdf Sommaire MS1
60013_orientations_amenagement_20241010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Angicourt
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@angicourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@angicourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.