2B342_PLU_20250731

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTISERI"


Informations

Nom du document DU_2B342
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENTISERI
Maillage 2B342 VENTISERI
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2025 à 19:10
Publié le 10/10/2025 à 09:45
Mis à jour le 26/11/2025 à 15:38
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 2B342_PLU_20250731
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-202b58affca193790a0f5b8d2c52606e
Producteur Mairie de Bréhal
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENTISERI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B342
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.2948699,41.9069733,9.415996,41.9701822]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Urba Corse
Téléphone : Aucun
Courriel : merelo.odile@urba-corse.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B342 VENTISERI depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VENTISERI a approuvé une procédure d'élaboration le 31 juillet 2025.

      2B342_PLU_E_20250731  
2B342_20220217_delib_prescription_E_20250731.pdf
2B342_20221017_delib_debat_padd_20250731.pdf
2B342_20240923_delib_arret_20250731.pdf
2B342_20250731_delib_approbation_E_20250731.pdf
2B342_20231012_avis_PPA_20250731.pdf