71506_PLU_20170216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY-EN-REVERMONT"


Informations

Nom du document DU_71506
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY-EN-REVERMONT
Maillage 71506 SAVIGNY-EN-REVERMONT
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2025 à 16:23
Publié le 10/12/2025 à 09:57
Mis à jour le 10/12/2025 à 09:57
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 71506_PLU_20170216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20434adfc11c7d101d5197145899aabb
Producteur Mairie de Savigny-en-Revermont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNY-EN-REVERMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 71506
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3381722,46.6096632,5.4418129,46.6615627]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
71506_procedure_20170216.pdf Procédure
71506_rapport_20170216.pdf Rapport
71506_padd_20170216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
71506_reglement_20170216.pdf Règlement écrit
71506_reglement_graphique_20170216.pdf Règlement graphique
71506_info_lin_19_01_20170216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
71506_info_surf_14_00_20170216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
71506_liste_sup_20170216.pdf Liste sup
71506_plan_sup_20170216.pdf Plan sup
71506_prescription_surf_07_01_20170216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
71506_regime_forestier_20170216.pdf Regime forestier
71506_oap_20170216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Savigny-en-Revermont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesavignyrevermont@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesavignyrevermont@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.