14126_PLU_20171211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMBREMER"



Informations

Nom du document DU_14126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAMBREMER
Maillage 14126 CAMBREMER
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2021 à 10:53
Publié le 25/02/2021 à 14:34
Mis à jour le 25/02/2021 à 14:34
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14126_PLU_20171211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2044129672853a20c9f749451103eb94
Producteur Mairie de Cambremer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMBREMER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14126
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/02/2021.
Emprise [0.0057987,49.1180868,0.1021868,49.1800984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14126_procedure_20171211.pdf Procédure
14126_rapport_20171211.pdf Rapport
14126_padd_20171211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14126_reglement_20171211.pdf Règlement écrit
14126_reglement_graphique_20171211.pdf Règlement graphique
14126_info_lin_19_aep_20171211.pdf Info lin 19 aep
14126_info_lin_19_ep_20171211.pdf Info lin 19 ep
14126_info_lin_19_eu_20171211.pdf Info lin 19 eu
14126_info_lin_99_electricite_20171211.pdf Info lin 99 electricite
14126_info_surf_19_20171211.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
14126_info_surf_19_assainissement_20171211.pdf Info surf 19 assainissement
14126_info_surf_99_annexe_documentaire_20171211.pdf Info surf 99 annexe documentaire
14126_liste_SUP_20171211.pdf Liste SUP
14126_plan_SUP_20171211.pdf Plan SUP
14126_orientations_amenagement_20171211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cambremer
Téléphone : Aucun
Courriel : hchatal@agglo-lisieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : hchatal@agglo-lisieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.