53094_PLU_20161121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENTRAMMES"


Informations

Nom du document DU_53094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENTRAMMES
Maillage 53094 ENTRAMMES
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2019 à 17:00
Publié le 23/01/2019 à 17:15
Mis à jour le 10/06/2020 à 18:23
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 53094_PLU_20161121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2046a5b16c08eff346dc62230fce73f8
Producteur Mairie d'Entrammes
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.