31145_PLU_20110526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CINTEGABELLE"


Informations

Nom du document DU_31145
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CINTEGABELLE
Maillage 31145 CINTEGABELLE
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2022 à 09:40
Publié le 19/04/2022 à 15:41
Mis à jour le 19/04/2022 à 15:41
Statut
Version 6
Nom de l'archive 31145_PLU_20110526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2048114b2c04e13de9bc5ac840dc5a4b
Producteur Commune de CINTEGABELLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CINTEGABELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2022.
Emprise [1.4799312,43.2530179,1.5949689,43.3465917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31145_procedure_20110526.pdf Procédure
31145_rapport_1_20110526.pdf Partie 1
31145_rapport_2_20110526.pdf Partie 2
31145_padd_20110526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31145_prescription_surf_02_01_1_20110526.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
31145_prescription_surf_05_00_20110526.pdf Emplacement réservé
31145_prescription_surf_07_00_20110526.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31145_prescription_surf_16_00_20110526.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
31145_reglement_20110526.pdf Règlement écrit
31145_reglement_graphique_20110526.pdf Règlement graphique
31145_Notice_eau_20110526.pdf Notice eau
31145_carrieres_20110526.pdf Carrieres
31145_info_lin_19_01_20110526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31145_info_lin_19_02_20110526.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
31145_info_surf_14_00_20110526.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31145_info_surf_16_00_20110526.pdf Site archéologique
31145_info_surf_17_20110526.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
31145_info_surf_19_01_20110526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31145_info_surf_99_00_20110526.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
31145_liste_sup_20110526.pdf Liste sup
31145_orientations_amenagement_1_20110526.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CINTEGABELLE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-cintegabelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-cintegabelle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.