77340_PLU_20241030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NONVILLE"


Informations

Nom du document DU_77340
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NONVILLE
Maillage 77340 NONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2024 à 15:46
Publié le 08/11/2024 à 17:51
Mis à jour le 08/11/2024 à 17:51
Statut
Version 5
Nom de l'archive 77340_PLU_20241030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-204de7e89ea4ccf71976ec4dfc6c5e50
Producteur Mairie de Chevry-en-Sereine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77340
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7384218,48.2751748,2.8077738,48.3037372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77340_procedure_20241030.pdf Procédure
77340_rapport_1_20241030.pdf Partie 1
77340_rapport_2_20241030.pdf Partie 2
77340_rapport_3_20241030.pdf Partie 3
77340_padd_20241030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77340_reglement_20241030.pdf Règlement écrit
77340_reglement_graphique_1_20241030.pdf Règlement graphique 1
77340_reglement_graphique_2_20241030.pdf Règlement graphique 2
77340_info_lin_19_01_20241030.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77340_info_lin_19_02_1_20241030.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77340_info_lin_19_02_20241030.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77340_info_lin_19_02_2_20241030.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77340_info_lin_19_02_3_20241030.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77340_liste_annexes_20241030.pdf Liste annexes
77340_liste_sup_20241030.pdf Liste sup
77340_plan_sup_20241030.pdf Plan sup
77340_orientations_amenagement_20241030.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chevry-en-Sereine
Téléphone : Aucun
Courriel : chevry.en.sereine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nonville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.