200052439_SCOT_20230220

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE GASCOGNE"


Informations

Nom du document scot_200052439
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE GASCOGNE
Maillage scot_200052439 SCOT DE GASCOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2023 à 16:33
Publié le 02/03/2023 à 18:22
Mis à jour le 02/03/2023 à 18:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200052439_SCOT_20230220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-206e26d6a46980f2854bb4a54c944898
Producteur Syndicat mixte du SCoT de Gascogne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE GASCOGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200052439
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.2402989,43.3108472,1.2531884,44.0800115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200052439_procedure_20230220.pdf Procédure
200052439_DOO_20230220.pdf DOO
200052439_PADD_20230220.pdf PADD
200052439_Rapport_1_20230220.pdf Rapport 1
200052439_Rapport_2_20230220.pdf Rapport 2
200052439_Rapport_3_20230220.pdf Rapport 3
200052439_Rapport_4_20230220.pdf Rapport 4
200052439_Rapport_5_20230220.pdf Rapport 5
200052439_Rapport_6_20230220.pdf Rapport 6
200052439_DOO_AnnexeTVB_A0_20230220.pdf DOO AnnexeTVB A0

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat mixte du SCoT de Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotdegascogne.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@scotdegascogne.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.