62718_PLU_20230309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROEUX"


Informations

Nom du document DU_62718
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROEUX
Maillage 62718 ROEUX
Source Téléversement
Téléversé le 25/11/2025 à 10:51
Publié le 25/11/2025 à 11:13
Mis à jour le 25/11/2025 à 11:13
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 62718_PLU_20230309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-207ec6dd52d92687ea7b43051e6ee794
Producteur Communauté urbaine d'Arras

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62718
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [2.8814056,50.2878892,2.9217073,50.3160931]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62718_procedure_20230309.pdf Procédure
62718_rapport_1_20230309.pdf Partie 1
62718_rapport_2_20230309.pdf Partie 2
62718_rapport_3_20230309.pdf Partie 3
62718_rapport_4_20230309.pdf Partie 4
62718_rapport_5_20230309.pdf Partie 5
62718_rapport_6_20230309.pdf Partie 6
62718_rapport_7_20230309.pdf Partie 7
62718_padd_20230309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62718_reglement_20230309.pdf Règlement écrit
62718_reglement_graphique_1_20230309.pdf Règlement graphique 1
62718_reglement_graphique_2_20230309.pdf Règlement graphique 2
62178_info_surf_20_00_20230309.pdf Règlement local de publicité
62718_annexes_sanitaires_20230309.pdf Annexes sanitaires
62718_info_surf_04_00_32_00_20230309.pdf Info surf 04 00 32 00
62718_liste_SUPIOD_20230309.pdf Liste SUPIOD
62718_plan_IOD_20230309.pdf Plan IOD
62718_plan_SUP_20230309.pdf Plan SUP
62718_plan_assainissement_19_01_20230309.pdf Plan assainissement 19 01
62718_plan_eau_potable_19_00_20230309.pdf Plan eau potable 19 00
62718_risques_20230309.pdf Risques
62718_orientations_amenagement_20230309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté urbaine d'Arras
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cu-arras.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cu-arras.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.