246100663_PLUi_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ALENCON"



Informations

Nom du document DU_246100663
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) D'ALENCON
Maillage 246100663 PLUI D'ALENCON
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 16:37
Publié le 06/01/2026 à 17:16
Mis à jour le 06/01/2026 à 17:16
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 246100663_PLUi_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-207f85ed1a6c08acb76d39988e34ef24
Producteur Communauté Urbaine d'Alençon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI D'ALENCON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 246100663
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1732553,48.3530246,0.3554391,48.5564288]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
246100663_20251218_arrete_MAJ3_20251218.pdf Arrete
246100663_procedure_20251218.pdf Procédure
246100663_rapport_1_20251218.pdf Partie 1
246100663_rapport_2_20251218.pdf Partie 2
246100663_rapport_3_20251218.pdf Partie 3
246100663_rapport_4_20251218.pdf Partie 4
246100663_rapport_5_20251218.pdf Partie 5
246100663_rapport_6_20251218.pdf Partie 6
246100663_rapport_7_20251218.pdf Partie 7
246100663_rapport_8_20251218.pdf Partie 8
246100663_rapport_9_20251218.pdf Partie 9
246100663_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
246100663_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
246100663_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
246100663_AVAP_20251218.pdf AVAP
246100663_RLP_20251218.pdf RLP
246100663_autres_dispositions_20251218.pdf Autres dispositions
246100663_autres_dispositions_2_20251218.pdf Autres dispositions 2
246100663_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
246100663_liste_sup_2_20251218.pdf Liste sup 2
246100663_liste_sup_3_20251218.pdf Liste sup 3
246100663_liste_sup_4_20251218.pdf Liste sup 4
246100663_plan_reseaux_20251218.pdf Plan reseaux
246100663_plan_risques_20251218.pdf Plan risques
246100663_plan_risques_2_20251218.pdf Plan risques 2
246100663_plan_sup_20251218.pdf Plan sup
246100663_oap_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine d'Alençon
Téléphone : 0233324000
Courriel : PlanificationetProspective@ville-alencon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : PlanificationetProspective@ville-alencon.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI D'ALENCON a approuvé une procédure de mise à jour n°3 le 18 décembre 2025.

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