17425_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMUSSAC"


Informations

Nom du document DU_17425
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMUSSAC
Maillage 17425 SEMUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 14:22
Publié le 29/12/2025 à 15:02
Mis à jour le 29/12/2025 à 15:02
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 17425_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-208d906a20f4277a4ac9d2697ed26bac
Producteur Commune de Sémussac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEMUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17425
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [-0.9606647,45.5720274,-0.8736555,45.6278021]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17425_procedure_20251216.pdf Procédure
17425_rapport_20251216.pdf Rapport
17425_padd_20171220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17425_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
17425_reglement_graphique_20171220.pdf Règlement graphique
17425_ER_tableau_20171220.pdf ER tableau
17425_annexes_1_20171220.pdf Annexes 1
17425_annexes_2_20171220.pdf Annexes 2
17425_annexes_3_20171220.pdf Annexes 3
17425_annexes_4_20171220.pdf Annexes 4
17425_annexes_5_20171220.pdf Annexes 5
17425_annexes_6_20171220.pdf Annexes 6
17425_bordereau_20171220.pdf Bordereau
17425_info_lin_19_20171220.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
17425_info_surf_04_20171220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17425_info_surf_16_20171220.pdf Site archéologique
17425_info_surf_19_20171220.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
17425_info_surf_27_20171220.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
17425_liste_sup_20171220.pdf Liste sup
17425_pieces_administratives_20171220.pdf Pieces administratives
17425_prescription_surf_05_20171220.pdf Emplacement réservé
17425_reglement_annexes_20171220.pdf Reglement annexes
17425_OAP_20171220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sémussac
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiesemussac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiesemussac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.