57282_PLU_20211011

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HAGEN"



Informations

Nom du document DU_57282
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HAGEN
Maillage 57282 HAGEN
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 16:22
Publié le 03/12/2021 à 06:27
Mis à jour le 03/12/2021 à 06:27
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57282_PLU_20211011
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20a93e6a51d4f878efb1a1cdbf64832c
Producteur Mairie de Hagen

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAGEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57282
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [6.1446914,49.4839865,6.1849025,49.5103472]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57282_procedure_20211026.pdf Procédure
57372_rapport_20211011.pdf Rapport
57282_padd_20211011.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57282_prescription_surf_02_00_20211011.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
57282_prescription_surf_07_01_20211011.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
57282_prescription_surf_07_02_20211011.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
57282_reglement_20211011.pdf Règlement écrit
57282_reglement_graphique_20211011.pdf Règlement graphique
57282_avis_MRAe_20211011.pdf Avis MRAe
57282_info_lin_19_01_aep_20211011.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
57282_info_lin_19_01_assainissement_20211011.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
57282_info_lin_19_01_zonage_assainissement_20211011.pdf Info lin 19 01 zonage assainissement
57282_info_surf_04_00_20211011.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57282_liste_annexes_20211011.pdf Liste annexes
57282_liste_sup_20211011.pdf Liste sup
57282_plan_sup_20211011.pdf Plan sup
57282_orientations_amenagement_20211011.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hagen
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.hagen@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.hagen@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.