56067_PLU_20161110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHAMP"


Informations

Nom du document DU_56067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAND-CHAMP
Maillage 56067 GRAND-CHAMP
Source Inconnue
Téléversé le 09/01/2020 à 08:31
Publié le 09/01/2020 à 22:22
Mis à jour le 14/03/2022 à 14:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 56067_PLU_20161110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-20b7ac0f94e8303db05175a7daa06def
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.