09216_PLU_20221213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NESCUS"


Informations

Nom du document DU_09216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NESCUS
Maillage 09216 NESCUS
Source Téléversement
Téléversé le 02/01/2023 à 16:17
Publié le 03/01/2023 à 14:30
Mis à jour le 03/01/2023 à 14:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09216_PLU_20221213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20c399e9b95361194a3fb6816ccc393e
Producteur Commune de NESCUS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NESCUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09216
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4171227,42.9809146,1.4522193,42.9996335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09216_procedure_20221213.pdf Procédure
09216_rapport_20221213.pdf Rapport
09216_padd_20221213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09216_reglement_20221213.pdf Règlement écrit
09216_reglement_graphique_20221213.pdf Règlement graphique
09216_dossier_cizi_20221213.pdf Dossier cizi
09216_info_lin_19_01_20221213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
09216_info_surf_04_20221213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
09216_info_surf_19_01_20221213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
09216_liste_sup_20221213.pdf Liste sup
09216_notice_aep_20221213.pdf Notice aep
09216_plan_sup_20221213.pdf Plan sup
09216_orientations_amenagement_18_02_1_20160211.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de NESCUS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nescus@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.nescus@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.