51028_PLU_20250623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVENAY-VAL-D'OR"



Informations

Nom du document DU_51028
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVENAY-VAL-D'OR
Maillage 51028 AVENAY-VAL-D'OR
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2025 à 11:18
Publié le 01/09/2025 à 14:40
Mis à jour le 01/09/2025 à 14:40
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 51028_PLU_20250623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20e22db9a687f5bd897763bd7cf3df7d
Producteur Mairie d'Avenay-Val-d'OR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVENAY-VAL-D'OR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51028
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0144976,49.0497262,4.0757458,49.0989552]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51028_20250206_delib_prescription_MS1_20250623.pdf Délibération de prescription
51028_20250217_delib_mise_a_disposition_MS1_20250623.pdf Delib mise a disposition
51028_20250221_avis_ppa_MS1_20250623.pdf Avis des personnes publiques associées
51028_20250623_delib_approbation_MS1_20250623.pdf Délibération d’approbation
51028_procedure_20250623.pdf Procédure
51028_rapport_1_20250623.pdf Partie 1
51028_rapport_2_20250623.pdf Partie 2
51028_padd_20250623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51028_reglement_20250623.pdf Règlement écrit
51028_reglement_graphique_1_20250623.pdf Règlement graphique 1
51028_reglement_graphique_2_20250623.pdf Règlement graphique 2
51028_annexes_sanitaires_et_servitudes_20250623.pdf Annexes sanitaires et servitudes
51028_plan_AEP_secteur_centre_20250623.pdf Plan AEP secteur centre
51028_plan_AEP_secteur_nord_20250623.pdf Plan AEP secteur nord
51028_plan_AEP_secteur_sud_20250623.pdf Plan AEP secteur sud
51028_plan_assainissement_secteur_nord_20250623.pdf Plan assainissement secteur nord
51028_plan_assainissement_secteur_sud_20250623.pdf Plan assainissement secteur sud
51028_plan_sup_20250623.pdf Plan sup
51028_oap_20250623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Avenay-Val-d'OR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@avenay-val-d-or.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@avenay-val-d-or.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.