08187_PLU_20161209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GERNELLE"



Informations

Nom du document DU_08187
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GERNELLE
Maillage 08187 GERNELLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 14:53
Publié le 09/11/2021 à 09:38
Mis à jour le 09/11/2021 à 09:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08187_PLU_20161209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20f4b05b91d79f48a58d43f44843dfe3
Producteur Mairie de Gernelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GERNELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08187
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [4.7997757,49.7618081,4.8435067,49.7876896]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08187_procedure_20161209.pdf Procédure
08187_rapport_20161209.pdf Rapport
08187_padd_20161209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08187_prescription_surf_05_00_20161209.pdf Emplacement réservé
08187_reglement_20161209.pdf Règlement écrit
08187_reglement_graphique_20161209.pdf Règlement graphique
08187_annexes_1_20161209.pdf Annexes 1
08187_annexes_2_20161209.pdf Annexes 2
08187_annexes_3_20161209.pdf Annexes 3
08187_annexes_4_20161209.pdf Annexes 4
08187_annexes_5_20161209.pdf Annexes 5
08187_info_lin_19_01_20161209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08187_info_surf_04_00_20161209.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08187_info_surf_19_01_20161209.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08187_liste_annexes_20161209.pdf Liste annexes
08187_plan_annexes_20161209.pdf Plan annexes
08187_plan_sup_20161209.pdf Plan sup
08187_orientations_amenagement_18_00_20161209.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gernelle
Téléphone : 03 24 52 78 79
Courriel : mairie-de-gernelle@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 52 78 79
Courriel : mairie-de-gernelle@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.