17236_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRAMBEAU"


Informations

Nom du document DU_17236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MIRAMBEAU
Maillage 17236 MIRAMBEAU
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2025 à 16:32
Publié le 17/04/2025 à 10:05
Mis à jour le 17/04/2025 à 10:05
Statut
Version 3
Nom de l'archive 17236_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20f51b57dd68cdcdcb13f6d11c426f6a
Producteur Mairie - Mirambeau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MIRAMBEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17236
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6207196,45.3315171,-0.5224765,45.3974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/12/2018
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17236_procedure_20250410.pdf Procédure
17236_rapport_20250410.pdf Rapport
17236_padd_20250410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17236_prescription_surf_05_00_20250410.pdf Emplacement réservé
17236_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
17236_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
17236_annexes_20250410.pdf Annexes
17236_info_lin_19_01_1_20250410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17236_info_lin_19_01_2_20250410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17236_info_surf_04_20250410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17236_info_surf_14_00_20250410.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17236_info_surf_16_00_20250410.pdf Site archéologique
17236_info_surf_19_01_1_20250410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17236_info_surf_19_01_2_20250410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17236_info_surf_97_20250410.pdf Info surf 97
17236_liste_sup_20250410.pdf Liste sup
17236_plan_sup_20250410.pdf Plan sup
17236_sup_a4_20250410.pdf Sup a4
17236_sup_ac1_20250410.pdf Sup ac1
17236_sup_as1_20250410.pdf Sup as1
17236_sup_pt2_20250410.pdf Sup pt2
17236_orientations_amenagement_18_00_20250410.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Mirambeau
Téléphone : 05 46 49 60 73
Courriel : accueil.mairie@mirambeau17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 49 60 73
Courriel : accueil.mairie@mirambeau17.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.