21045_PLU_20171114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBIREY-SUR-OUCHE"



Informations

Nom du document DU_21045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBIREY-SUR-OUCHE
Maillage 21045 BARBIREY-SUR-OUCHE
Source Inconnue
Téléversé le 31/08/2018 à 15:39
Publié le 31/08/2018 à 15:53
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21045_PLU_20171114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20f751a4628352d6279908fc4a5f72e1
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBIREY-SUR-OUCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.699450127452905,47.23535995063432,4.779422947630371,47.273476044181436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21045_info_lin_19_aep_20171114.pdf Info lin 19 aep
21045_info_lin_99_1_20171114.pdf autre relevant de la loi littoral
21045_info_surf_04_1_20171114.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21045_info_surf_17_1_20171114.pdf Info surf 17 1
21045_info_surf_19_eu_20171114.pdf Info surf 19 eu
21045_liste_sup_20171114.pdf Liste sup
21045_orientations_amenagement_20171114.pdf OAP
21045_padd_20171114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21045_plan_sup_20171114.pdf Plan sup
21045_rapport_20171114.pdf Rapport
21045_reglement_20171114.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebarbirey@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedebarbirey@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.