33381_PLU_20251016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CAPRAIS-DE-BORDEAUX"


Informations

Nom du document DU_33381
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CAPRAIS-DE-BORDEAUX
Maillage 33381 SAINT-CAPRAIS-DE-BORDEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2025 à 10:33
Publié le 23/10/2025 à 10:50
Mis à jour le 23/10/2025 à 10:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33381_PLU_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-20ffeb2351f98f5cb3473d32f9f7d26d
Producteur Mairie de Saint-Caprais-de-Bordeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CAPRAIS-DE-BORDEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33381
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.452361,44.7368465,-0.3998035,44.7719238]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33381_procedure_20251016.pdf Procédure
33381_rapport_20251016.pdf Rapport
33381_padd_20251016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33381_reglement_20251016.pdf Règlement écrit
33381_reglement_graphique_20251016.pdf Règlement graphique
33381_info_surf_04_00_20251016.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33381_reseaux_20251016.pdf Reseaux
33381_risques_20251016.pdf Risques
33381_servitudes_20251016.pdf Servitudes
33381_servitudes_plan_20251016.pdf Servitudes plan
33381_orientations_amenagement_20251016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Caprais-de-Bordeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintcapraisdebordeaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saintcapraisdebordeaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.