17099_PLU_20180827

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEPNIERS"


Informations

Nom du document DU_17099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEPNIERS
Maillage 17099 CHEPNIERS
Source Téléversement
Téléversé le 25/01/2024 à 08:55
Publié le 26/01/2024 à 10:20
Mis à jour le 26/01/2024 à 10:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17099_PLU_20180827
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2111e56c3a2812e669762e67e8eb5afd
Producteur Mairie - Chepniers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEPNIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17099
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.3774904,45.2135426,-0.2715482,45.283844]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17099_procedure_20180827.pdf Procédure
17099_rapport_20180827.pdf Rapport
17099_padd_20180827.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17099_prescription_pct_07_00_20180827.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17099_reglement_20180827.pdf Règlement écrit
17099_reglement_graphique_0_20180827.pdf Tableau d’assemblage
17099_reglement_graphique_1_20180827.pdf Règlement graphique 1
17099_reglement_graphique_2_20180827.pdf Règlement graphique 2
17099_info_lin_19_01_1_20180827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17099_info_lin_19_01_2_20180827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17099_info_lin_19_01_3_20180827.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17099_info_surf_04_00_20180827.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17099_info_surf_16_00_20180827.pdf Site archéologique
17099_info_surf_99_00_20180827.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17099_liste_sup_20180827.pdf Liste sup
17099_plan_sup_20180827.pdf Plan sup
17099_sup_ac1_20180827.pdf Sup ac1
17099_sup_as1_20180827.pdf Sup as1
17099_sup_i4_20180827.pdf Sup i4
17099_orientations_amenagement_18_00_20180827.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.