11239_PLU_20201217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAURIOL"


Informations

Nom du document DU_11239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAURIOL
Maillage 11239 MONTAURIOL
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2023 à 10:49
Publié le 07/04/2023 à 14:58
Mis à jour le 07/04/2023 à 14:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11239_PLU_20201217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2120d4d3f2abe9777de5136cec26de5d
Producteur Mairie de Montauriol

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAURIOL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11239
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8113541,43.2552045,1.8566832,43.2957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11239_procedure_20201217.pdf Procédure
11239_rapport_1_20201217.pdf Partie 1
11239_padd_20201217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11239_reglement_20201217.pdf Règlement écrit
11239_reglement_graphique_20201217.pdf Règlement graphique
11239_info_surf_99_00_1_20201217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
11239_info_surf_99_00_2_20201217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
11239_info_surf_99_00_3_20201217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
11239_info_surf_99_00_4_20201217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
11239_info_surf_99_00_5_20201217.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
11239_liste_annexes_20201217.pdf Liste annexes
11239_liste_sup_20201217.pdf Liste sup
11239_plan_sup_20201217.pdf Plan sup
11239_orientations_amenagement_20201217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montauriol
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montauriol@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montauriol@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.