97215_PLU_20230412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACOUBA"


Informations

Nom du document DU_97215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACOUBA
Maillage 97215 MACOUBA
Téléversé le 09/06/2023 à 15:54
Publié le 09/06/2023 à 16:20
Mis à jour le 09/06/2023 à 16:20
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 97215_PLU_20230412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2138138e71196e92cf98b46d6c5dac7b
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACOUBA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97215
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.1675357,14.8161351,-61.1255434,14.8787282]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97215_procedure_20230412.pdf Procédure
97215_rapport_20230412.pdf Rapport
97215_padd_20230412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97215_reglement_20230412.pdf Règlement écrit
97215_reglement_graphique_1_20230412.pdf Règlement graphique 1
97215_reglement_graphique_2_20230412.pdf Règlement graphique 2
97215_annexes_20230412.pdf annexes
97215_orientations_amenagement_20230412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com