25155_PLU_20230524

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERON"



Informations

Nom du document DU_25155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERON
Maillage 25155 CLERON
Source Téléversement
Téléversé le 11/07/2023 à 14:07
Publié le 11/07/2023 à 14:59
Mis à jour le 11/07/2023 à 14:59
Statut
Version 4
Nom de l'archive 25155_PLU_20230524
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-213f560db99b0a23df6d5425ea62e073
Producteur Verdi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25155
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0242943,47.0560378,6.1089179,47.1016692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25155_procedure_20230524.pdf Procédure
25155_rapport_1_20230524.pdf Partie 1
25155_rapport_2_20230524.pdf Partie 2
25155_rapport_3_20230524.pdf Partie 3
25155_rapport_4_20230524.pdf Partie 4
25155_rapport_5_20230524.pdf Partie 5
25155_padd_20230425.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25155_reglement_20230524.pdf Règlement écrit
25155_reglement_graphique_1_20230524.pdf Règlement graphique 1
25155_reglement_graphique_2_20230524.pdf Règlement graphique 2
25155_info_surf_19_01_10_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
25155_info_surf_19_01_11_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
25155_info_surf_19_01_12_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
25155_info_surf_19_01_13_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
25155_info_surf_19_01_14_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (14)
25155_info_surf_19_01_15_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (15)
25155_info_surf_19_01_16_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (16)
25155_info_surf_19_01_1_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
25155_info_surf_19_01_2_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
25155_info_surf_19_01_3_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
25155_info_surf_19_01_4_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
25155_info_surf_19_01_5_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
25155_info_surf_19_01_6_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
25155_info_surf_19_01_7_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
25155_info_surf_19_01_8_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
25155_info_surf_19_01_9_20230524.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
25155_info_surf_37_00_20230524.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
25155_info_surf_38_00_20230524.pdf Secteurs d'information sur les sols
25155_info_surf_99_00_1_20230524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
25155_info_surf_99_00_2_20230524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
25155_info_surf_99_00_3_20230524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
25155_info_surf_99_00_4_20230524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
25155_info_surf_99_00_5_20230524.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
25155_liste_SUP_20230524.pdf Liste SUP
25155_plan_SUP_20230524.pdf Plan SUP
25155_prescription_surf_04_00_20230524.pdf Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
25155_prescription_surf_31_05_20230524.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
25155_orientations_amenagement_20230524.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cleron@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cleron@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.