200010700_SCOT_20250401

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CAUX SEINE AGGLO"


Informations

Nom du document scot_200010700
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) CAUX SEINE AGGLO
Maillage scot_200010700 SCOT CAUX SEINE AGGLO
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 09:40
Publié le 08/04/2025 à 09:50
Mis à jour le 08/04/2025 à 09:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200010700_SCOT_20250401
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-213fe7aa1ba90d97d19b2f42ccaa0aa0
Producteur Caux Seine agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT CAUX SEINE AGGLO. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200010700
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3675431,49.401623,0.8177725,49.6923252]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200010700_procedure_20250401.pdf Procédure
200010700_doo_20250401.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200010700_padd_20250401.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200010700_rapport_20250401.pdf Rapport
200010700_rapport_2_20250401.pdf Partie 2
200010700_rapport_3_20250401.pdf Partie 3
200010700_rapport_4_20250401.pdf Partie 4
200010700_rapport_5_20250401.pdf Partie 5
200010700_rapport_6_20250401.pdf Partie 6
200010700_rapport_7_20250401.pdf Partie 7
200010700_rapport_8_20250401.pdf Partie 8
200010700_annexe_20250401.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Caux Seine agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cauxseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cauxseine.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.