31269_PLU_20200127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMASQUERE"


Informations

Nom du document DU_31269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMASQUERE
Maillage 31269 LAMASQUERE
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2020 à 18:35
Publié le 27/11/2020 à 12:04
Mis à jour le 27/11/2020 à 12:04
Statut
Version 4
Nom de l'archive 31269_PLU_20200127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-21478192599a0f5be3fc0a2c3c77ce67
Producteur Commune de Lamasquère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMASQUERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/11/2020.
Emprise [1.2251513,43.4744293,1.2748492,43.496942]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31269_procedure_20200127.pdf Procédure
31269_rapport_1_20200127.pdf Partie 1
31269_rapport_2_20200127.pdf Partie 2
31269_padd_20200127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31269_prescription_surf_05_00_20200127.pdf Emplacement réservé
31269_prescription_surf_07_00_1_20200127.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
31269_prescription_surf_07_00_2_20200127.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
31269_reglement_20200127.pdf Règlement écrit
31269_reglement_graphique_20200127.pdf Règlement graphique
31269_annexes_autres_20200127.pdf Annexes autres
31269_annexes_sanitaires_20200127.pdf Annexes sanitaires
31269_doc_info_20200127.pdf Doc info
31269_liste_sup_20200127.pdf Liste sup
31269_plan_sup_20200127.pdf Plan sup
31269_orientations_amenagement_1_20200127.pdf OAP 1
31269_orientations_amenagement_2_20200127.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lamasquère
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.accueil@lamasquere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.accueil@lamasquere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.