04203_PLU_20231115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SELONNET"



Informations

Nom du document DU_04203
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SELONNET
Maillage 04203 SELONNET
Source Téléversement
Téléversé le 12/01/2024 à 14:55
Publié le 12/01/2024 à 15:11
Mis à jour le 12/01/2024 à 15:11
Statut
Version 5
Nom de l'archive 04203_PLU_20231115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2152a298d4994888a2f83c16d9df4c79
Producteur Mairie de Selonnet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SELONNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04203
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2621409,44.3302219,6.3356694,44.4129087]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04203_procedure_20231115.pdf Procédure
04203_rapport_20231115.pdf Rapport
04203_padd_20150603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04203_prescription_surf_05_20150603.pdf Emplacement réservé
04203_reglement_20231115.pdf Règlement écrit
04203_reglement_graphique_20231115.pdf Règlement graphique
04203_info_pct_99_amiante_20150603.pdf Info pct 99 amiante
04203_info_surf_18_N2000_20150603.pdf Info surf 18 N2000
04203_info_surf_19_aep_eu_20150603.pdf Info surf 19 aep eu
04203_info_surf_99_alea_20150603.pdf Info surf 99 alea
04203_info_surf_99_rapport_CDCEA_20150603.pdf Info surf 99 rapport CDCEA
04203_liste_sup_20150603.pdf Liste sup
04203_orientations_amenagement_1_20150603.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Selonnet
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@selonnet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@selonnet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.