11279_PLU_20150922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENNAUTIER"


Informations

Nom du document DU_11279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENNAUTIER
Maillage 11279 PENNAUTIER
Source Téléversement
Téléversé le 10/12/2020 à 12:14
Publié le 10/12/2020 à 19:45
Mis à jour le 10/12/2020 à 19:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11279_PLU_20150922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-215d7c4c927ac679ca184d13c57db645
Producteur Mairie de Pennautier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PENNAUTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/12/2020.
Emprise [2.2755268,43.2269677,2.3411106,43.2773877]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11273_procedure_20150922.pdf Procédure
11279_rapport_20150922.pdf Rapport
11279_padd_20150922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11279_prescription_surf_02_20150922.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
11279_reglement_20150922.pdf Règlement écrit
11279_reglement_graphique_20150922.pdf Règlement graphique
11279_info_surf_27_20150922.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
11279_plan_sup_20150922.pdf Plan sup
11279_orientations_amenagement_20150922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pennautier
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-elections.pennautier@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-elections.pennautier@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.