04226_PLU_20250114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UVERNET-FOURS"


Informations

Nom du document DU_04226
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de UVERNET-FOURS
Maillage 04226 UVERNET-FOURS
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2025 à 09:15
Publié le 22/01/2025 à 11:11
Mis à jour le 22/01/2025 à 11:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04226_PLU_20250114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2160376b0206c5d1ef8264fa3b5b1c23
Producteur Mairie de Uvernet-fours

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'UVERNET-FOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04226
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5446677,44.2516907,6.7970437,44.3886721]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04226_procedure_20250114.pdf Procédure
04226_rapport_1_20250114.pdf Partie 1
04226_padd_20250114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04226_reglement_20250114.pdf Règlement écrit
04226_reglement_graphique_0_20250114.pdf Tableau d’assemblage
04226_reglement_graphique_1_20250114.pdf Règlement graphique 1
04226_reglement_graphique_2_20250114.pdf Règlement graphique 2
04226_reglement_graphique_3_20250114.pdf Règlement graphique 3
04226_annexes_20250114.pdf Annexes
04226_liste_annexes_20250114.pdf Liste annexes
04226_oap_18_00_20250114.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Uvernet-fours
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.uvernet-fours@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.uvernet-fours@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.